Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALPHA
SOCIETE ANONYME: SOUSSANA S.A.

Numéro de dépôt :
1403996
Date de dépôt :
17/04/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/04/1997

Présentation de la marque ALPHA

Déposée le 17 avril 1987 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME: SOUSSANA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ALPHA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME: SOUSSANA domicilié(e) 12, rue des Lances, 94310 ORLY. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SERGE VANDER-HEYM du CABINET R.VANDER-HEYM - France.

La marque ALPHA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1403996.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALPHA est expirée depuis le 17 avril 1997.

SOCIETE ANONYME: SOUSSANA a également déposé les autres marques suivantes : CIPANGO , TRIO , GELPRO , PROVID , RIZZO , TONUS , S OPTIM , BLOUDIN , CIPANGO , TUBEXPRESS


SOCIETE ANONYME: SOUSSANA S.A. - 12, rue des Lances, 94310 ORLY. - France


SERGE VANDER-HEYM du CABINET R.VANDER-HEYM - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-38

Additifs pour la charcuterie.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.